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Actes municipaux : Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne), 2008

Il s'agit des délibérations du conseil municipal, budget, arrêtés permanents de voirie et décisions du maire.

État du projet
Fonds numérisé
Modalité d'accès
  • Consultation locale du fonds numérisé
Financement

Collectivité territoriale

 
Informations techniques
  • Nombre de pages : 840
  • Modalité de la numérisation : Directe
  • Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, PDF, TIFF)
 
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