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Actes de l’administration municipale : Saint-Junien (Haute-Vienne), an II – 1813

loupe
Inscription d'affaires diverses traitées par la municipalité (an II - an 7) – 2D32
© Ville de Saint-Junien

Les actes de l’administration municipale appartiennent à la sous-série 2D :

- 2D32 - Inscription d'affaires diverses traitées par la municipalité (an II - an 7)

- 2D33 - Enregistrement de la correspondance passive, arrêtés et procès-verbaux de l'administration municipale (an II-1808)

- 2D34 et 2D35 - Correspondance et avis du maire (1807-1813)

État du projet
Fonds en cours de numérisation
Année de dépôt du projet
2013
Année de fin du projet
2013
Condition de diffusion
Utilisation libre dans le cas d’un usage privé et familial
Modalité d'accès
  • Impressions d'images numériques
  • Consultation locale du fonds numérisé
Financement

Plan de numérisation du ministère de la culture (en : 2013)

Collectivité territoriale (en : 2013)

Précision collectivité territoriale

Ville de Saint-Junien

 
Informations techniques
  • Nombre de pages : 484
  • Modalité de la numérisation : Directe
  • Types de documents numériques : Texte (image) (JPEG/JFIF, PDF, TIFF)
  • Prestataire de numérisation : externe
 
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